Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Evaluation du montant global des droits familiaux

Document n°2

Le montant global des droits familiaux dans l'ensemble
des régimes : une tentative d'évaluation
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Evaluation de la masse annuelle de retraites versée par le régime général
au titre de la majoration de durée d'assurance pour enfant (MDA)
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2007-045 - 25 janvier 2008

Document n°4

Evaluation du montant de la pension de droit propre versé
au titre de l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF)
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2007-125 - 20 décembre 2007

Document n°5

Masses globales attribuées en 2004 par le Régime Général
au titre de la bonification de pension
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2008-010 - 25 janvier 2008

II. Impact des droits familiaux sur le montant des pensions du régime général

Document n°6

Avantages familiaux : un apport essentiel dans la pension des femmes
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2007-097 - 22 octobre 2007

Document n°7

Evaluation de l'effet des trimestres de majoration de durée d'assurance
pour enfant (MDA) sur les montants individuels de pension
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2007-121 - 14 décembre 2007

Document n°8

Les effets de la neutralisation de l'Assurance Vieillesse des Parents au Foyer
sur les montants de pensions du Régime Général
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2007-113