Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Régularisations et rachats de trimestre : panorama général

Document n°2

Présentation des dispositifs de validation, régularisations et rachat
Direction de la Sécurité Sociale
DSS/SD3/3A - Novembre 2007

Document n°3

Tableau synthétique des dispositifs de validation, régularisations et rachat
Direction de la Sécurité Sociale
DSS/SD3/3A - Novembre 2007

II. Les versements pour la retraite (VPLR)

Document n°4

Barèmes des versements pour la retraite 2008
Arrêté du 20 décembre 2007
Journal Officiel du 26 décembre 2007 - Texte 61 sur 225

Document n°4 Bis

Note technique sur le projet d'arrêté fixant pour 2008 le barème du versement
pour la retraite au titre des années d'études supérieures ou incomplètes
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Pôle « Etudes Actuarielles et Statistiques »
Etude N°2008-006 - 10 janvier 2008

Document n°5

Bilan des versements pour la retraite au 30 septembre 2007
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Pôle « Etudes Actuarielles et Statistiques »
Etude N°2008-001 - 26 décembre 2007

Document n°6

Synthèse du rapport : « Étude de la performance financière du dispositif
de rachat des trimestres de cotisation, contenu dans la loi portant réforme
des retraites du 21 août 2003 »
Brigitte ECARY - Johnny PARIS
Spac actuaires - 16 novembre 2007

Document n°7

Étude de la performance financière du dispositif de rachat des trimestres
de cotisation contenu dans la loi portant réforme des retraites du 21 août 2003
Brigitte ECARY - Johnny PARIS
Spac actuaires - 16 novembre 2007

Document n°8

Note exploratoire sur l'impact financier pour le régime général des versements
pour la retraite (VPLR)
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Pôle « Etudes Actuarielles et Statistiques »
Etude N°2008-003 - 03 janvier 2008

Document n°9

Les rachats de trimestres de cotisation retraite dans le régime général
et leur impact sur les pensions des régimes complémentaires
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

III. Les régularisations de cotisations arriérées

Document n°10

Régularisation de cotisations arriérées
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Pôle Prévisions
Etude N°2008-005 - 10 janvier 2008

Document n°11

Un recours accru à la régularisation de cotisations arriérées
Extrait du cinquième rapport du Conseil d'orientation des retraites,
« Retraites : 20 fiches d'actualisation pour le rendez-vous de 2008 »
Novembre 2007
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites