Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

1. Le rapport de M. Philippe Marini :
« L'épargne retraite en France trois ans après la loi Fillon : quel complément aux régimes de retraite par répartition ? » - Septembre 2006

Document n°2

Synthèse du rapport de M. Philippe Marini : « L'épargne retraite en France trois ans après la loi Fillon : quel complément aux régimes de retraite par répartition ? »
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Éléments de réponse aux questions posées par le Secrétariat général
du Conseil d'orientation des retraites
Sénat

2. Extraits des rapports du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

L'épargne retraite
Extrait du quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites
Retraites : questions et orientations pour 2008, janvier 2007

Document n°5

L'impact de la réforme de 2003 sur les situations individuelles
Extrait du troisième rapport du Conseil d'orientation des retraites
Retraites : perspectives 2020 et 2050, mars 2006

3. Données récentes sur l'épargne retraite

Document n°6

L'épargne retraite en 2004
DREES, Etudes et résultats - N° 518 - septembre 2006

Document n°7

L'épargne en prévision de la retraite en 2003-2004
DREES, Etudes et résultats - N° 500 - juin 2006

Document n°8

L'épargne en entreprise. Résultats de l'enquête Patrimoine 2004
INSEE, N°1072 - Mars 2006

Document n°9

L'épargne salariale en 2004 : 12,7 milliards d'euros distribués
à 6,4 millions de salariés
DARES, septembre 2006 - N° 39.2

4. Les incitations fiscales et sociales et leurs effets sur l'épargne

Document n°10

Influence de la fiscalité sur les comportements d'épargne
DGTPE - Diagnostics Prévisions et Analyses Economiques
N°92 - Décembre 2005

Document n°11

Panorama de la fiscalité des produits d'épargne
DGTPE, 08 janvier 2007

Document n°12

Le faible contenu en actions de l'épargne des ménages français
pèse sur son rendement
DGTPE - DP Analyses Economiques, N°2 - Juin 2003

Document n°13

Assurance-vie et contrat diversifié
DGTPE - Diagnostics Prévisions et Analyses Economiques, N°114 - Juillet 2006

Document n°14

Fiche relative aux contributions des employeurs destinées au financement des régimes de retraite supplémentaire et prévoyance complémentaire
DSS/SD5 - Bureau SB/FMM, 15 janvier 2007

Document n°15

PERCO : l'encours total dépasse les 500 millions au 30 juin 2006
Association Française de la Gestion Financière, 24 juillet 2006