Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

1. Age, durée d'assurance, emploi des seniors

Document n°2

Analyse des propriétés du barème déterminant les âges de liquidation des pensions, dans le régime général, à partir des simulations du modèle Destinie
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Décomptes des durées d'assurance

3-1 Le décompte de la durée d'assurance et son rôle dans les régimes de retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

3-2 Le mode de décompte de la durée d'assurance dans le régime général
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

3-3 Les éléments de réglementation relatifs à la durée dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

3-4 Tableaux des décomptes de durée
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

Comportements de liquidation observés

4-0 Les comportements récents de départ à la retraite : synthèse
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

4-1 Bilan sur la montée en charge de la mesure de la retraite anticipée
(carrières longues)
CNAV

4-2 Analyse de l'âge de départ à la retraite au cours des dernières années
CNAV

4-3 Les départs à la retraite dans les fonctions publiques hospitalière et territoriale de 2002 à 2006
CNRACL

4-4 L'impact de la réforme des retraites pour le régime de la fonction publique d'Etat
Direction du Budget

4-5 Bilan des versements pour la retraite notifiés
CNAV

Document n°5

L'emploi des seniors : évolution de l'emploi et des retraits d'activité
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Document n°6

La négociation collective sur l'emploi des seniors et la pénibilité
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

2. Perspectives financières

Document n°7

Les nouvelles projections de population totale et de population active de L'INSEE : conséquences sur les projections financières du système de retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°8

Les comptes de la sécurité sociale de septembre 2006
Direction de la sécurité sociale

3. L'espace des choix possibles

Document n°9

L'espace des choix possibles : l'abaque en 2020
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites