Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1

Evolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint


I - Les évolutions du régime général et des régimes complémentaires des salariés du secteur privé


Document n°2

Synthèse des différences de règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale
Note pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°3

Tableau comparatif des règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale, avec l'aide des services de l'ARRCO et de l'AGIRC
Note pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°4

Les évolutions des paramètres des régimes ARRCO et AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint


II - Les régimes spéciaux non concernés par la réforme de 2003


Document n°5

Présentation des principaux régimes spéciaux
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°6

Comparaison du rendement des régimes de retraite : une approche par cas type
Economie et Statistique, n°328, 1999-8, J.-M. Aubert

Texte ci-joint


III - Les polypensionnés des régimes du secteur privé et des régimes spéciaux de fonctionnaires


Document n°7

Condition de fidélité dans les régimes de fonctionnaires et la validation de services auxiliaires
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°8

La validation des services auxiliaires et la réaffiliation des titulaires sans droits à pension au régime général et à l'Ircantec
Extrait du rapport de la Cour des comptes, « Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat », 2003

Texte ci-joint