Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Introduction

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°1

Evolution des pensions, minimums et niveau de vie des retraités
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint



I - L'évolution des pensions



Document n°2

Modes d'indexation et évolutions des pensions dans les différents régimes
de retraite en France
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°3

Une comparaison internationale des politiques d'indexation en matière de retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint



II - Les minimums



Document n°4

Minimum contributif - Etat des lieux
CNAV - Direction de la Prospective et de la Coordination des Etudes
Note N°2006-053 pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°5

Le minimum garanti dans les régimes de retraite de la fonction publique
Direction du Budget
Note pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°6

Le minimum vieillesse
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint



III - Le niveau de vie des retraités et des actifs



Document n°7

Revenus des retraités et des actifs
INSEE
Note N°1404/DG75-F301 pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°8

Le patrimoine des retraités et des actifs
INSEE
Note N°1401/DG75-F301 pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°9

Les retraités dans les enquêtes Budget de Famille
INSEE
Note N°027/DG75-F340 pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint



IV - La situation des retraités au regard des prélèvements sociaux et fiscaux



Document n°10

Les prélèvements sociaux sur les avantages de retraite
Direction de la sécurité sociale
Note DSS/5B/FMM/13/04/06 pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n°11

Panorama de la fiscalité des pensionnés et personnes âgées
Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique
Note FIPU2-06-076/LB-GB pour le Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint