Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



I. Présentation générale du dossier



Document n° 1

Différenciation des rôles et égalité entre hommes et femmes
Les modèles, les expériences nationales et les évolutions du droit des retraites en France
Note de synthèse
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint



II. Evolution du débat sur les modèles de protection sociale
et l'égalité entre hommes et femmes



Document N°2

1. Entre travail rémunéré et responsabilités familiales,
le rôle des Etats-providence
Janet C. Gornick et Marcia K. Meyers
A paraître dans la Revue Française des Affaires Sociales n° 1-2006 janvier - mars

Texte ci-joint

Document n° 3

2. L'adieu au maternalisme ?
Politiques de l'Etat et emploi des mères en Suède et aux Etats-Unis
Ann Shola Orloff
Recherches et prévisions n° 83, mars 2006

Texte ci-joint




III. Quelques éclairages étrangers, modèles sociaux et pensions de réversion



1. Suède

Document n° 4

1.1. Articuler travail et famille en France et en Suède
Céline Marc, Hélène Zajdela
Connaissance de l'emploi n° 28, 2006

Texte ci-joint

Document n° 5

1. 2. A la recherche de l'égalité
Disparité salariale et division sexuelle du travail en Suède
Inga Persson et Eskil Wadensjö
Cahiers du genre n° 27, 2000

Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Document n° 6

1. 3. L'égalité, une vaine quête ?
Hommes, femmes et congé parental en Suède
Sara Brachet
INED, 2005

Texte ci-joint

Document n° 7

1. 4. Etude sur la réversion en Suède
Réalisée pour le Conseil d'orientation des retraites
Ann-Charlotte Ståhlberg
2006

Texte ci-joint

Document n° 8

1. 5. Quelques données statistiques sur la Suède
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint




2. Allemagne

Document n° 9

2. 1. Les Françaises font toujours plus d'enfants que les Allemandes de l'Ouest
Une esquisse d'interprétation
Jeanne Fagnani
Recherches et prévisions n° 64, 2001

Texte ci-joint

Document n° 10

2. 2. Etude sur la réversion en Allemagne
Réalisée pour le Conseil d'orientation des retraites
Metchid Veil
2006

Texte ci-joint

Document n° 11

2. 3. Quelques données statistiques sur l'Allemagne
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint




3. Italie

Document n° 12

3. 1. Etude sur la réversion en Italie
Réalisée pour le Conseil d'orientation des retraites
Paola Veroni
2006

Texte ci-joint

Document n° 13

3. 2. Quelques données statistiques sur l'Italie
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint




4. Etats-Unis

Document n° 14

4. 1. Etude sur la réversion aux Etats-Unis
Réalisée pour le Conseil d'orientation des retraites
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

Document n° 15

4.2. Quelques données statistiques sur les Etats-Unis
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint




IV Evolution du droit en France



Document n° 16

L'égalité entre hommes et femmes dans le domaine des retraites en France : les fondements de quelques dispositifs
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint