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Réunion du Conseil du 29 juin 2005
Droit à l'information en matière de retraite, choix de départ en retraite et modalités de cessation d'activité
Sommaire
Document N° 1 Note de présentation du dossier Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites Juin 2005 Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil. Texte ci-joint I - LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT A L'INFORMATION EN MATIERE DE RETRAITE Document N° 2 Dossier de présentation GIP Info Retraite Juin 2005 Texte ci-joint Document N° 3 Relevé de situation individuelle (RSI) et estimation indicative globale (EIG) : projet GIP Info Retraite Juin 2005 Texte ci-joint II - L'ENQUETE « CHOIX DE DEPART EN RETRAITE » Document N° 4 Présentation de l'enquête, structure et objectif Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites Juin 2005 Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil. Texte ci-joint Document N° 5 Premiers résultats de l'enquête IPSOS Juin 2005 Texte ci-joint Document N° 6 Questionnaire de l'enquête DGTPE, CNAV, INSEE, DREES, SIRCOM, Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites Janvier 2005 Texte ci-joint III - LES FORMES JURIDIQUES DE CESSATION D'ACTIVITE DES SALARIES AGES DE 55 A 64 ANS Document N° 7 Résumé du rapport M.-C. Amauger-Lattes et I. Desbarats LIRHE, Université des Sciences Sociales de Toulouse I Juin 2005 Texte ci-joint Document N° 8 Rapport au Conseil d'orientation des retraites sur les formes juridiques de cessation d'activité des salariés âgés de 55 à 64 ans M.-C. Amauger-Lattes et I. Desbarats LIRHE, Université des Sciences Sociales de Toulouse I Juin 2005 Texte ci-joint IV - L'ECHANTILLON INTERREGIMES DE COTISANTS Document N° 9 Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite : une première évaluation à partir de l'Echantillon interrégimes de cotisants DREES, Etudes et Résultats n° 400 Mai 2005 Texte ci-joint Document N° 10 Débuts de vie professionnelle et acquisition de droits à la retraite DREES, Etudes et Résultats n° 401 Mai 2005 Texte ci-joint
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