Conseil d'orientation des retraites
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Réunion du Conseil du 29 juin 2005
Droit à l'information en matière de retraite,
choix de départ en retraite et modalités de cessation d'activité

Sommaire

Document N° 1
Note de présentation du dossier
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Juin 2005

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Texte ci-joint

I - LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT A L'INFORMATION EN MATIERE DE RETRAITE

Document N° 2
Dossier de présentation
GIP Info Retraite
Juin 2005

Texte ci-joint

Document N° 3
Relevé de situation individuelle (RSI)
et estimation indicative globale (EIG) : projet
GIP Info Retraite
Juin 2005

Texte ci-joint

II - L'ENQUETE « CHOIX DE DEPART EN RETRAITE »

Document N° 4
Présentation de l'enquête, structure et objectif
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Juin 2005

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Texte ci-joint

Document N° 5
Premiers résultats de l'enquête
IPSOS
Juin 2005

Texte ci-joint

Document N° 6
Questionnaire de l'enquête
DGTPE, CNAV, INSEE, DREES, SIRCOM, Secrétariat
général du Conseil d'orientation des retraites
Janvier 2005

Texte ci-joint

III - LES FORMES JURIDIQUES DE CESSATION D'ACTIVITE DES SALARIES AGES DE 55 A 64 ANS

Document N° 7
Résumé du rapport
M.-C. Amauger-Lattes et I. Desbarats
LIRHE, Université des Sciences Sociales de Toulouse I
Juin 2005

Texte ci-joint

Document N° 8
Rapport au Conseil d'orientation des retraites
sur les formes juridiques de cessation d'activité
des salariés âgés de 55 à 64 ans
M.-C. Amauger-Lattes et I. Desbarats
LIRHE, Université des Sciences Sociales de Toulouse I
Juin 2005

Texte ci-joint

IV - L'ECHANTILLON INTERREGIMES DE COTISANTS

Document N° 9
Les durées d'assurance validées par les actifs
pour leur retraite : une première évaluation à partir
de l'Echantillon interrégimes de cotisants
DREES, Etudes et Résultats n° 400
Mai 2005

Texte ci-joint

Document N° 10
Débuts de vie professionnelle et
acquisition de droits à la retraite
DREES, Etudes et Résultats n° 401
Mai 2005

Texte ci-joint

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Documents

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