L'ensemble du dossier a été réalisé par le Secrétariat général
du Conseil d'orientation des retraites
Avril 2005

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document N° 1
Note de synthèse

Texte ci-joint

Document N° 2
Note de présentation des résultats par régime

Texte ci-joint

Document N° 3
CNAVPL
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales

Texte ci-joint

Document N° 4
CANCAVA
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Artisans

Texte ci-joint

Document N° 5
ORGANIC
Assurance vieillesse, invalidité, décès des indépendants du commerce,
de l'industrie et des services

Texte ci-joint

Document N° 6
MSA - Exploitants
Mutualité Sociale Agricole

Texte ci-joint

Document N° 7
Régime de la Fonction Publique d'Etat

Texte ci-joint

Document N° 8
CNRACL
Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales

Texte ci-joint

Document N° 9
RAFP
Régime Additionnel de la Fonction Publique

Texte ci-joint

Document N° 10
IRCANTEC
Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat
et des Collectivités publiques

Texte ci-joint

Document N° 11
Banque de France

Texte ci-joint

Document N° 12
CANSSM
Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines

Texte ci-joint

Document N° 13
CNIEG
Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières

Texte ci-joint

Document N° 14
SNCF

Texte ci-joint