Conseil d'orientation des retraites
Informations éditeur
   
Documents du Conseil
   
Liens utiles
 
Accueil  >  Documents du Conseil  >  Dossiers mensuels  >  Réunion du Conseil du 21 mai 2014  > Sommaire

Réunion du Conseil du 21 mai 2014
La retraite des femmes

Sommaire

La question de la retraite des femmes a déjà fait l'objet de travaux approfondis par le COR, notamment dans le cadre de son sixième rapport « Retraites : droits familiaux et conjugaux ». La loi du 20 janvier 2014 invite à actualiser ces travaux et à produire davantage d'indicateurs sur la situation comparée des femmes et des hommes. En effet, elle dispose que l'égalité entre les femmes et les hommes est un objectif spécifique du système de retraite et que le suivi de la situation comparée des femmes et des hommes au regard de la retraite constitue en soi une mission pour le COR.

Ce dossier est principalement consacré à l'étude des écarts de montant de pension de droit propre (hors réversion) entre les femmes et les hommes.

Ces écarts résultant directement des disparités sur le marché du travail, la première partie du dossier compare la situation des femmes et des hommes depuis les années 70 en termes d'activité, de chômage, de temps partiel et de salaire, en s'intéressant plus particulièrement aux causes principales des écarts de salaire.

Dans la deuxième partie, les écarts de pensions entre les femmes et les hommes, observés ou projetés, sont présentés successivement pour l'ensemble des retraités résidant en France, pour le régime général, la fonction publique d'État et la fonction publique territoriale, enfin pour quelques pays étrangers.

La troisième partie du dossier rappelle les principales évolutions de la législation intervenues ces dernières années concernant les droits familiaux et les autres dispositifs de retraite et pose la question de leur impact sur les écarts de pension entre les femmes et les hommes.

Enfin, la quatrième partie du dossier récapitule les indicateurs relatifs aux différentes dimensions de la retraite des femmes, en vue du document annuel du COR de juin prochain.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les carrières des femmes

Document n°2
Les disparités sur le marché du travail entre les femmes
et les hommes : une analyse sur longue période
Claude Minni (DARES)
DARES Analyses n°15, 2012

Document n°3
Les écarts de salaire entre les hommes et les femmes en 2009 : le salaire horaire
des femmes est inférieur de 14 % à celui des hommes
Lara Muller (DARES)
DARES Analyses n°16, 2012

Document n°4
Durée et conditions de retour à l'emploi des mères après une naissance
Ariane Pailhé et Anne Solaz (INED)
Retraite et Société n°63, CNAV 2012

Document n°5
Enfants, interruptions d'activité des femmes et écart de salaire entre les sexes
Dominique Meurs (Université Paris-Ouest et INED), Ariane Pailhé (INED)
et Sophie Ponthieux (INSEE)
Revue de l'OFCE n°114, 2010

II - Les écarts de pension entre les femmes et les hommes

Document n°6
Inégalités entre hommes et femmes au moment de la retraite en France
Carole Bonnet (INED) et Jean-Michel Hourriez (INED et SG-COR)
« Femmes et hommes - Regards sur la parité », Insee Références, édition 2012

Document n°7
Inégalités de pension entre hommes et femmes au régime général : du constat
de 2009 aux perspectives de 2029
Catherine Bac et Christophe Albert (CNAV)
Retraite et Société n°63, CNAV 2012

Document n°8
Ecarts de pension entre les hommes et les femmes dans la fonction publique d'Etat
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9
Éclairage sur les écarts de pension entre les hommes et les femmes à la CNRACL
Isabelle Bridenne et Y. Mariama, Caisse des Dépôts
Questions Retraite et Solidarité n°6, janvier 2014

Document n°10
Les écarts de pension entre les femmes et les hommes à l'étranger
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

III - Les droits familiaux et les autres dispositifs de retraite
concernant les femmes


Document n°11
Droits familiaux et autres dispositifs de solidarité en matière de retraite : une évaluation des montants versés aux femmes et aux hommes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°11 bis
Evaluation du montant de pension de droit propre versé au titre de l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF) aux retraités de 2008
Catherine Bac, CNAV, DSPR, note n°2014-024

Document n°12
Evolutions récentes de la législation en matière de retraite relative
aux droits familiaux et aux autres dispositifs concernant les femmes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°13
L'adéquation des droits familiaux de retraite à leurs objectifs
Extrait du 12e rapport du Conseil d'orientation des retraites

IV - Indicateurs relatifs aux écarts entre femmes et hommes
Réflexions en vue de l'élaboration du document annuel du COR

Document n°14
Les indicateurs d'écarts entre les femmes et les hommes
en matière de retraite (récapitulatif)
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
  Plus d'informations

Documents

pdfLe dossier en bref 202.7 ko

pdfDocument N°1 43.9 ko

pdfDocument N°2 719.7 ko

pdfDocument N°3 218.8 ko

pdfDocument N°4 715.4 ko

pdfDocument N°5 788.2 ko

pdfDocument N°6 177.5 ko

pdfDocument N°7 1.2 Mo

pdfDocument N°8 145.6 ko

pdfDocument N°9 823.4 ko

pdfDocument N°10 280.3 ko

pdfDocument N°11 71.5 ko

pdfDocument N°11 bis 248.4 ko

pdfDocument N°12 45.8 ko

pdfDocument N°13 507.1 ko

pdfDocument N°14 189.8 ko

pdfDiaporama - Ecarts salaires - DARES 102.2 ko

pdfDiaporama - Ecarts pensions - SG-COR 807.9 ko

pdfDiaporama - Législation - SG-COR 179.5 ko

pdfDiaporama - Indicateurs - SG-COR 299.7 ko

  Acrobat Reader nécessaire,
Cliquez ici pour le télécharger

Thèmes abordés
CNAVTS- Régime Général
FPE Fonction Publique d'Etat
CNRACL
Temps partiel
Avantages familiaux
Activité féminine
Hommes-Femmes

Retour en haut de page