I - MODE DE FINANCEMENT DES RÉGIMES

1) - NOTE PROBLEMATIQUE

Mode de financement des régimes de retraite,
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, janvier 2001

2) - DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE SUR L'ASSIETTE DES COTISATIONS SOCIALES


  L'avenir des systèmes de retraite,
René TEULADE, Avis du Conseil économique et social, 2000


  L'avenir de nos retraites,
Rapport au Premier Ministre, Jean-Michel CHARPIN, 1999


  Les cotisations sociales à la charge de l'employeur,
Rapport du Conseil d'analyse économique, Edmond MALINVAUD, 1998


  Le financement de la protection sociale,
Rapport au Premier Ministre, Jean-Baptiste De FOUCAULD, 1995

3) - CONTRIBUTIONS PARTICULIERES


  Taxation du capital et financement des retraites,
Contribution d'Olivier DAVANNE


  Principes d'une réforme du mode de calcul des cotisations sociales
dites patronales,
Annexes 1 et 2 de la Note Economique n°19
Publication du Centre confédéral d'études économiques et sociales
Septembre 1998
Contribution transmise par la CGT

II - CONTRAT ENTRE LES GENERATIONS

1) - PREMIERES REFLEXIONS SUR UN CONTRAT ENTRE LES GENERATIONS

2) - ECLAIRAGE HISTORIQUE : "Les retraites depuis 1945",
Document de travail provisoire, élaboré par le Secrétariat général
du Conseil d'orientation des retraites, janvier 2001

3) - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE :
"Quel cadre pour la réforme des régimes de retraite ?",

Questions retraite N°10 - Juin 1998 - Laurent VERNIERE

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